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> Criminalisation de l'action militante
Ces pirates vikings sans drakkar

par Pascal Clarysse

Le XXIème siècle est décidément riche en nouveautés. Entre terroristes sans bombes et pirates sans navire, je ne sais quel est le plus cocasse. Ou le plus effrayant. Car, si je comprends bien la rhétorique des représentants de la pensée dominante du moment, il se pourrait bien que je sois à leurs yeux un peu des deux. Et vous ?

Le 7 juin dernier, au cours d’un scrutin européen marqué par la montée en puissance des euro-sceptiques, des verts et, surtout, par le maintien des ultra-libéraux et autres néo-conservateurs comme groupe majoritaire au parlement, un petit parti suédois défraie la chronique en glânant un siège, obtenant plus de 7% des suffrages locaux, contre toute attente. Son nom ? Piratpartiet. Traduction littérale, le parti pirate. Paf.

Qui sont ces hommes qui arborent fièrement un drapeau à tête de mort comme effigie, sans pour autant, paradoxalement, avoir jamais pris la mer * ? Que veulent-ils ? Qui diable a voté pour eux et pourquoi ?

Ces pirates du Grand Nord ont avec ceux de Somalie, du détroit de Malaka ou des Caraïbes, une grande différence : ils n’ont pas de bateau. Pourquoi diantre, alors, s’appellent-ils donc pirates ? Tout simplement parce qu’ils ont été étiqueté comme tels.

Puis, un beau matin, ils ont décidé de le revendiquer.

Ces salauds ont volé toute la Musique du Monde! Que fait la police ?

Il ne s’agit point d’abordage en haute mer, mais bien de piratage sur Internet. Le butin ? Le partage de précieux droits, dits d’auteur, sur à peu près tout ce qu’il y a d’artistique, vaguement créatif ou pornographique en ce bas monde.

Tout débute avec le procès du site emblématique de réseau peer-to-peer, « Pirate Bay ». Ce site, ouvert et maintenu depuis la Suède, avec quelques serveurs en Thaïlande, offre depuis des années une liste exhaustive et mise à jour dynamiquement de tous les fichiers disponibles en téléchargement sur le web. Quoi ? Comment ? Illégal ! Pirates ! Salauds ! Pendus pour l’exemple !

Une petite seconde…

Techniquement parlant, que fait ce site ? Il liste des liens, appelés torrent-trackers, qui vous envoient sur un fichier téléchargeable. Où ce fichier se trouve-t-il ? Sur le disque dur d’un utilisateur privé qui a décidé de le mettre en partage sur le net.

Quel est ce fichier ? Ce que vous voulez mettre en partage. Cela peut être tout et n’importe quoi. De la vidéo privée d’une bar mitzvah à la copie complète d’un jeu vidéo sorti ce matin, en passant par le dernier album de Metallica. Une minute ! C’est interdit alors !?

Cela dépend…

Aux Etats-Unis, oui. Depuis la sortie du D.M.C.A. (Digital Millenium Copyright Act) en 2000 et  son application qui a fait jurisprudence dans des procès contre Napster.com et autres réseaux peer-to-peer, l’activité de « partage de fichiers dont les droits d’auteur ne vous appartiennent pas » est illégale. C’est ce qu’on appelle communément « téléchargement pirate ». A noter d’ailleurs l’existence d’un procès en cours entre Viacom inc. (société qui possède MTV, entre autres joyeusetés) et Google, portant sur un montant d’un milliard de dollars, pour prolifération de fichiers illégaux sur le site YouTube. Les avocats de Google tentent de négocier un accord à l’amiable, à savoir un montant à débourser moins faramineux.

Au niveau de l’Union Européenne, le D.M.C.A. a été adapté sous forme d’une directive non-contraignante.

Seulement voilà, en Suède, la loi nationale se distingue (pour qui se prennent-ils ?). Le partage de fichiers est vu comme une activité tolérée entre particuliers, de la même manière que vous êtes autorisés à vous prêtez des cassettes vidéos d’un show télévisé que vous avez enregistré hier, même si vous n’en êtes absolument pas l’auteur. Ainsi, de ce point de vue, Pirate Bay n’est autre qu’un site de rencontres qui permet aux utilisateurs de se retrouver et de partager leurs fichiers entre eux.

Il est évident que l’Internet et ce genre de sites accélèrent le procédé de « prêts de contenu entre amis » à un point tel que cela peut devenir un problème épineux pour certaines majors. Un casse-tête chinois, ou plutôt, un bon vieux Rubik’s Cube à la suédoise.

Cependant, les propriétaires du site ne copient aucun fichier eux-mêmes, n’incitent pas à diffuser des fichiers de nature commerciale (mais ne les nettoient pas non plus, et ne font rien pour dissuader) et, surtout, ne stockent pas les fichiers sur leurs serveurs. Ils offrent une plate-forme, de type facebookienne ou youtubesque, centralisée sur les transferts de données, et dont les utilisateurs font ce qu’ils veulent.

Si ce business model ne tiendrait absolument pas la route dans la majorité des pays occidentaux, il est par contre parfaitement autorisé par la loi suédoise. Cette particularité locale a permis au site Pirate Bay de perdurer longtemps, malgré de multiples menaces de procès émanant de géants américains de la musique ou du cinéma, regroupés sous formes d’associations lobbyistes telle la puissante R.I.A.A., et représentés par de grands cabinets d’avocats

Jusqu’au jour où…

La réincarnation moderne du Grand Empire Romain d’Occident et ses centurions se vexent qu’un village d’irréductibles vikings au fin fond de la Scandinavie résiste encore à la prolifération de sa bonne pensée dominante, si supérieure à celle des barbares.

Il faut dire que ces vilains boucaniers n’ont pas manqué de les provoquer ! Régulièrement, ils utilisaient leur site http://thepiratebay.org/legal pour tourner en dérision les menaces des majors de manière parfois plus que douteuse (mais souvent hilarante). Provocateurs dans leur communication, ils ont eu des mots qui ont de quoi laisser perplexe. Des mots. Juste des mots. Mais des mots de trop, qui ont bien entendu fini par être tronqués, transformés, sortis de leur contexte pour enfin être bien partialement utilisés contre eux devant un tribunal.

Jetez ces corsaires aux oubliettes, nom de nom ! Brûlez-les sur la place publique !

Le 16 Février 2009 débute en grandes pompes médiatiques un procès intenté par l’I.F.P.I. (International Federation of the Phonographic Industry) contre l’organisation Pirate Bay, ainsi que quatre individus à titre privés - Hans Fredrik Neij, Gottfrid Svartholm Warg, Peter Sunde, et Carl Lundström - tous suspectés de coordonner le site en question.  Warner Bros., MGM , Sony, EMI et Fox se sont constitués partis civils, exigeant des copieurs de copieux dommages et intérêts. Il y a deux chefs d’inculpation : contrefaçon, et assistance à la violation de droits d’auteur.

Il y a, ou plutôt, il y avait. Le deuxième jour du procès, la majorité des charges dut être abandonnée par le procureur. Si ce dernier put prouver l’échange de matériel illicite, il fut rapidement forcé de reconnaître qu’il n’y avait aucune preuve d’une quelconque implication de la part du site Pirate Bay.

Très vite, il ne restât plus qu’une accusation vague, requalifiée, portant sur une intention, et laissée à la stricte appréciation du juge : « facilitation de mise en disponibilité de matériel protégé par les droits d’auteur ».

Les accusés tournèrent le procès en dérision, l’étiquetant « spectrial » (pour procès-spectacle dans la langue de Michael Jackson) et diffusant l’entièreté des débats en fichiers audio sur le site, histoire de rigoler de ce qui pour eux n’était rien d’autre qu’un procès farce, arbitraire et dirigé.

Leur inimitable ligne de défense, intitulée « King Kong », était de mettre en évidence que si violation de droits d’auteur il y avait, celle-ci était perpétrée par des utilisateurs privés, comme par exemple,  celui répondant au nom de King Kong, printscreen d’une page du site à l’appui. Il leur parut injuste de les menacer de prison à eux pour une action perpétrée par King Kong.

Des témoins-stars vinrent appuyer la défense en expliquant l’énorme chaîne que représente le transfert d’un fichier, et le nombre d’individus potentiellement impliqués indirectement. Kristoffer Schollin de l’Université de Göteborg intervint pour expliquer que les torrent-trackers offerts sur le site Pirate Bay n’était rien d’autre que des versions plus avancées technologiquement des classiques hyperliens.

En termes de publicité et de bonne foi, la défense sortit largement victorieuse des débats, récoltant un soutien massif de divers secteurs de l’univers multimédia. Mais rien n’y fit, le juge les condamna vite fait, bien fait, le 17 avril 2009 à un an de prison ferme chacun, et un total en amendes et pénalités de 30 millions de couronnes. Plus rude encore, ils sont tous les quatre traités comme une équipe, comme une organisation de malfaiteurs, malgré leurs rôles et leurs parcours très différents. 

Au coin. Pour l’exemple. Na.

Roger Wallis commenta en réaction : «Ceci va causer un torrent de procès. Contre tous les fournisseurs d’accès à Internet. Parce que si ces petits gars ont assisté à la violation de droits d’auteur, alors il en est de même pour tous les fournisseurs d’accès. Cette décision va avoir des conséquences immenses. Cela pourrait porter un cran d’arrêt au développement du haut-débit.»

Peter Sunde, principal accusé, se montra surpris par ce verdict « irréel » et par la peine de prison. Il ajouta «Nous ne pouvons pas payer et nous ne paierions pas si nous pouvions. Je préfèrerais brûler tout ce que j’ai.» Sale pollueur, va.

Un blogger blagueur sur Piratbyran (organisation à l’origine de la fondation de Pirate Bay, avant que celui-ci ne passe entre les mains d’individus), Rasmus Fleischer, conclut : «Nous avons choisi de traiter ce procès comme une pièce de théâtre et il a été, dans cette mesure, bien meilleur que dans nos plus folles espérances.»

Quelques jours plus tard, les avocats des quatre inculpés vont en cassation pour une raison toute simple, qui choque l’opinion publique : la partialité du juge, Tomas Norström, est à mettre en cause puisqu’il siège lui-même comme membre de la S.F.U. et de la S.F.I.R., groupes de lobbying anti-piratage où il y côtoie parmi les membres les plus virulents de l’I.F.P.I. et de l’Anti Piracy Bureau.

Cette partialité flagrante et ce traitement excessif et presque arbitraire des propriétaires du site ont outré bien des Suédois, pour qui le file-sharing est un sujet fort sensible. Retour de flammes dans les urnes.

Le Piratpartiet a pour seul programme de défendre les droits des internautes au parlement européen, tout en expliquant à leurs collègues les spécificités techniques du web. Ils veulent, via leur tout nouveau strapontin, rééquilibrer un tant soit peu le débat sur le piratage, flibusté depuis trop longtemps par les majors, qui ont depuis toujours eu la fâcheuse tendance à manipuler les artistes, jusqu’au point de les utiliser, récemment, comme porte-paroles contre ces méchants pirates qui se sucrent sur leurs dos, comble d’ironie et de mauvaise foi.

Leur problème est simple, ils n’arrivent pas à cartelliser l’Internet comme ils l’ont fait avec les radios FM à travers le monde. Leur pouvoir s’érode de manière inacceptable. Pourtant, le phénomène de piraterie ne date pas d’hier (qui n’a jamais copié des disques vinyles sur cassette audio dans les années quatre-vingt ? Non, baissez les mains dans le fond, je parle de ceux qui étaient déjà nés… Voilà.)

D’autre part, l’argent supposément perdu à cette activité de parasitage est considérablement moindre que les sommes perçues annuellement par les majors sur le dos des artistes, pour rémunération de leurs prestations de services « marketing », et pour avoir eu le bon goût d’investir dans la production de disques compact en Chine, à cinq euro cents l’unité, avant de les mettre en vente à 19.95 dans les bacs des hypers pendant que leurs potes de la radio tabassent le nouveau tube en boucle sur les ondes pour assurer le sell-through des stocks avant la fin de la saison. Payez quelques cents de royalties par unité vendue à l’auteur. Rincez. Répétez l’opération.

L’analyse sociologique de la chose permet, en outre, de remarquer que le piratage est avant tout un phénomène lié à la précarité, plus qu’à l’opportunité technique. On pirate plus dans les pays pauvres. On pirate aussi davantage quand on est jeune étudiant ou chômeur qu’une fois confortablement installé comme cadre avec un bon revenu. De manière générale, je ne nie bien sûr pas l’existence de cas isolés, profondément malhonnêtes. Je dis juste qu’ils sont largement minoritaires, ce sont des marginaux, certainement pas représentatifs du phénomène dans son ensemble.

Tous ces arguments, en opposition avec le consensus oligopolistique sur la question, ne sont pas suffisamment entendus dans les médias ou dans les parlements. C’est exactement ce que compte changer ce Piratpartiet.

Il serait facile de croire que l’ensemble des électeurs qui ont voté pour eux sont des acharnés de la souris et de la branlette qui n’ont pour seul but que le détournement massif de la propriété intellectuelle. Les reportages et sondages locaux démontrent pourtant que cet électorat est bien plus diversifié qu’on en préjugerait.

La liste a bien entendu récolté certains votes-sanction contre la majorité en place. Classique. Cependant, il semblerait surtout qu’un nombre important de suffrages soient directement liés à l’affaire « Pirate Bay » et au dégoût qu’ont éprouvé de nombreux suédois devant la façon dont a été expédié l’affaire.  Ainsi, le nombre d’adhérents au parti a triplé après l’annonce du verdict.

Partialité, peine de prison ferme inadéquate, mise en application anti-constitutionnelle d’une loi impérialiste yankee dont ils ne reconnaissent pas le bien fondé… Les émotions ressenties au pays d’IKEA sont diverses mais vont finalement dans un même sens : c’est trop injuste.

Une vingtaine de jours après les élections, le 26 juin dernier, la cour de cassation suédoise statuait que l’impartialité du jugement n’était nullement à mettre en cause dans le procès Pirate Bay et décidait de maintenir les peines prononcées. 

Rick Falk Vinge, chef de file du Parti Pirate, fraîchement élu, qualifia le jugement « d’échec total de notre système judiciaire, en termes de crédibilité... car un signal est envoyé à tous ceux de moins de quarante ans, que les tribunaux sont l’ennemi absolu, peu importe qu’ils se clâment justes. » Falk Vinge conclut : «Je ne sais honnêtement pas comment commencer à affronter [ce problème] politiquement. Le système judiciaire s’est totalement effondré dans le cas qui nous occupe, à mes yeux.»

Pendant ce temps, on notera que le site  http://www.thepiratebay.org  est resté en ligne pendant toute la durée du combat et l’est toujours à l’heure de publier cet article.

Pirates, terroristes, même combat ! 

Si vous avez lu l’exposé jusqu’ici et que vous avez suivi de près l’affaire Bahar Kimyongur, vous n’aurez pas manqué de noter certaines similitudes. Que ce soit l’adaptation à la va-vite d’un décret Made in U.S. of A. dans la loi nationale par des magistrats et/ou figures politiques qui n’en ont pas complètement le pouvoir mais se l’octroient tout de même, ou encore la partialité d’autres magistrats (souvent amis des magistrats précités quand ce ne sont pas carrément les mêmes), l’acharnement judiciaire évident etc.  A bon entendeur, mes salutations à Maître Delmulle et Madame Laurette Onkelinx-Uyttendaele.

Un autre parallèle existe, au niveau purement dialectique. L’utilisation à la légère de mots accusateurs et finalement assez imprécis tels que « pirate » et « terroriste » pose de graves problèmes. Il est urgent de définir, de catégoriser légalement, de manière autrement moins vague, ces deux termes, et si possible deux autres dans le même temps : «résistant», «militant». 

Sans quoi, toutes les dérives sont possibles et plausibles. N’est-ce pas dans un autre pays nordique, le Danemark, que l’organisation activiste écolo Greenpeace a été condamnée en tant qu’association de terroristes ? Voilà qui devrait intéresser Electrabel, tiens… 

Il y a aussi en commun la prise de conscience collective d’un groupe de citoyens qui ne voit pas d’un bon œil qu’on leur coupe les ailes alors qu’ils étaient justement en train d’apprendre à voler. Un groupe de citoyens qui a compris qu’à travers le procès de quelques individus, c’est parfois toute la société qui est jugée. Un groupe qui a dans le sang la devise : « Un jour, ils sont venus pour moi. Et il n’y avait plus personne pour crier. »

En Suède, ce petit groupe s’est constitué en véritable force politique. Me vient donc légitimement la question évidente et immédiate : à quand CLEA, le parti politique ? A quand un mouvement qui dit « non, y en a marre » aux attentats contre nos libertés fondamentales, et ce, jusque dans les urnes ? Un parti qui, dans un premier temps, ne revendiquerait que l’abrogation de la loi anti-terroriste en Belgique. On verra pour la suite par la suite.

En lieu d’une bannière noire à tête de mort, on afficherait un drapeau blanc, celui de la liberté. Pas mal, celle-là, hein, fieu ? 

A chacun son étiquette, à chacun son prisme

Au pays des bornés, les aveugles sont rois. A vouloir tout catégoriser en blanc ou noir, bien ou mal, terroriste ou héros, maudit pirate ou gentil artiste, on se retrouve dans un monde manichéen, où je n’ai plus d’autre choix que de brandir le vilain mot «fasciste!».

Car pour désigner des pirates sans navire et des terroristes sans armes, juger des innocents en les présumant coupables, emprisonner tout un tas d’intellectuels européens pour leurs idées subversives (biggup à Julien Coupat) et rogner sur la liberté d’expression au nom du politiquement correct, on doit forcément être un fasciste sans croix gammée, non ?

Non ? Trop catégorique ?

______________

* Renaud Séchan argumentera sans doute que c’est pas l’homme qui prend la mer mais la mer qui prend l’homme… Soit.



Le Clea est un collectif citoyen visant à promouvoir un débat critique sur les nouvelles législations antiterroristes. Le cas de Bahar Kimyongür est exemplaire à cet égard. En vertu de ces nouvelles dispositions, non seulement les libertés d'expression et d'association sont mises à mal mais, en plus, l'avenir d'un homme qui n'a commis aucun délit, menacé aujourd'hui de dix ans de prison ferme, est gravement compromis.  
 
 
Bientôt ici.
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«Ne dites pas à ma mère que je suis militant, elle croit que je suis terroriste»
par Edgar Szoc, Secrétaire général de la Ligue des droits de l'Homme [Lire]


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«Par le moyen de méthodes toujours plus efficaces de manipulation mentale, les démocraties changeront de nature. Les vieilles formes pittoresques – élections, parlements, hautes cours de justice– demeureront mais la substance sous-jacente sera une nouvelle forme de totalitarisme non violent. Toutes les appellations traditionnelles, tous les slogans consacrés resteront exactement ce qu'ils étaient aux bon vieux temps. La démocratie et la liberté seront les thèmes de toutes les émissions (...) et de tous les éditoriaux mais (...) l'oligarchie au pouvoir et son élite hautement qualifiée de soldats, de policiers, de fabricants de pensée, de manipulateurs mentaux mènera tout et tout le monde comme bon lui semblera.»
Aldous Huxley, Retour au meilleur des mondes


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